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Jeux en ligne, Antigua et Barbade menace Hollywood...

Antigua et Barbade, petit archipel d'à peine 80 000 habitants, est-il en train de déclarer la guerre au géant Américain ? Ce n'est pas une fiction mais la réalité. Depuis 2003, les Etats-Unis et la petite île se livrent à une véritable guerre…commerciale, dont l'enjeu est estimé à plus de 8 milliards de dollars, à coup de recours devant l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce). Depuis plus de cinq ans, le premier exportateur mondial de jeux de paris en ligne se plaint du comportement et de la législation américaine qui vise à interdire par plusieurs moyens l'offre de jeux en ligne en provenance de sites étrangers à destination des internautes américains.

En 2004, l'OMC a pris une première décision enjoignant les Etats-Unis à aligner la législation américaine sur les accords internationaux réglementant les échanges de services et la liberté du commerce. Les Etats-Unis n'étant pas toujours décidé à entamer une quelconque action dans ce sens, les autorités antiguaises commencent à montrer des signes d'impatience.

L'enjeu économique : Après le déclin du tourisme dans l'archipel, les dirigeants de cette petite république décident de tout miser sur une nouvelle manne financière : les jeux et les paris sportifs. Depuis ce choix, les autorités ont délivré plus de 380 licences à des sociétés opérant dans l'industrie des jeux en ligne souhaitant s'établir sur l'archipel. Depuis peu, l'île a commencé à réviser ses dispositifs légaux pour s'aligner sur les lois des pays ayant légalisé l'industrie des jeux d'argent en ligne. Le gouvernement veut être plus strict pour échapper aux critiques leur reprochant d'être trop laxiste voire complice avec certaines sociétés très liées à la cybercriminalité (blanchiment d'argent, évasion fiscale,…). Cette action vise notamment à redorer le blason de l'île et à établir à terme des alliances avec des grands pays du jeu comme l'Espagne, l'Italie pour contrer les Etats-Unis.

L'enjeu économique est de taille aussi bien pour les Etats-Unis que pour Antigua et Barbade. Du côté du géant, les lobbies des casinotiers très bien représentés au niveau du pouvoir législatif et de l'Administration Bush, n'entendent pas lâcher prise pour laisser échapper une manne de plusieurs milliards de dollars. En 2006, ils ont réussi à faire voter la loi américaine anti-jeux l'UIGEA (Unlawful Internet Gambling Enforcement Act) malgré des fortes oppositions. A l'issue de son adoption en octobre 2006, Sportingbet, Partygaming, Bwin ont plié bagages en vendant leurs activités sur le territoire américain. Depuis leurs départs, les jeux d'argent sont devenus aux Etats-Unis une affaire américano-américaine. L'Administration Bush est plus que contente, l'argent américain tant convoité restera au pays de l'Oncle Sam.

Les ripostes d'Antigua et Barbade s'organisent : Mais sous les tropiques, on ne l'entend pas du tout de cette oreille. Cette loi qui, soit dit en passant, est "illégale" aux yeux de l'OMC va certainement porter dommage à l'économie de l'archipel et au bien être de sa population. Surtout après la demande de compensation de 2,5 milliards de dollars introduite contre les Etats-Unis auprès de l'OMC, ce dernier n'a accordé que 21 millions de dollars.

Le Ministre des Finances et le Représentant de l'Antigua et Barbade auprès de l'OMC ont commencé à hausser le ton en menaçant les Etats-Unis de lever tous les droits sur la propriété intellectuelle sur le territoire de l'archipel. Si cette menace arrive à exécution, les films, les médicaments, la musique, les logiciels, toutes les œuvres brevetées qu'elles soient américaines ou appartenant à d'autres nations seraient librement accessibles à partir de serveurs implantés en Antigua et Barbade. En clair, les internautes du monde entier voulant s'offrir le dernier album de Britney Spears ou le dernier film de Spielberg n'a qu'à se servir en le téléchargeant sur un site web hébergé depuis les îles d'Antigua et Barbade.

Menaces sur la propriété intellectuelle, Hollywood s'en mêle... : Du coup, Hollywood et les gros producteurs américains s'affolent. Le gouvernement américain crie déjà à l'illégalité et condamne l'intention des autorités antiguaises. De leur côté, ces dernières affirment qu'elles n'ont plus le choix. Seul un accord à l'amiable arrêtera la machine déjà lancée. Mark Mendel, Représentant des Barbade auprès de l'OMC, affiche son assurance quant à l'obtention de l'accord de l'organisme régulateur du commerce mondial pour permettre à l'île de riposter par la voie de la propriété intellectuelle.

Ce n'est ni du bluff ni du cinéma ! La menace est réelle et les pertes éventuelles seraient gigantesques. Selon les chiffres récemment publiés par la MPAA (Motion Picture Association of America), les studios hollywoodiens perdent déjà plus de 6 milliards de dollars par an à cause du piratage sur internet. Si on y rajoute les pertes sur les piratages de logiciels, l'addition est estimée à plus de 40 milliards de dollars. Une somme colossale ! Et malgré toute la puissance de l'économie américaine, celle-ci risque d'être fortement secouée. D'autant plus que d'autres îles, paradis législatifs, n'hésiteront pas à s'encombrer dans la brèche ouverte par Antigua et Barbade et de surcroît, avec l'appui de l'OMC.

Réactions des pays européens : On attend aussi la réaction de pays et des entreprises de jeux en ligne européens qui comptent bien demander des compensations auprès des autorités américaines pour les pertes et les préjudices financières subies par l'application de cette loi anti-jeux. Bien que visant spécialement les productions américaines, le risque de pertes provoquées par la levée de la protection des droits de propriété intellectuelle sur les films plane aussi sur les Européens et particulièrement sur les films français. En effet, les films produits en France figurent en deuxième position après les films américains dans le palmarès des films les plus piratés sur internet selon les études du Centre National de la Cinématographie et l'ALPA (Association de Lutte contre La Piraterie Audiovisuelle). La plupart des observateurs et les associations regroupant les industriels de jeux en ligne pensent qu'il est temps de considérer les offres de jeux en ligne comme un service à part entière. De ce fait, elles entrent dans le cadre législatif prévu par les accords du GATS (General Agreement of Trade and Services) de l'OMC. Ce sera aussi une occasion d'assainir ce secteur et de mieux lutter contre les sites sauvages de jeux en ligne...